Revendre ses bijoux ou ses tableaux de maîtres n'est pas sans incidence fiscale.
Quels sont les biens et les opérations concernés ?
De même sont imposables les échanges, les apports en société et même les exportations de ces biens en dehors de la Communauté européenne.
Certaines opérations sont cependant exonérées. Il s'agit :
- de la vente de bijoux, d'objets d'art, de collection ou d'antiquité dès lors que le prix de vente n'excède pas 5 000 € (attention, la vente de métaux précieux ne bénéficie pas de cette exonération : elle est taxable même quand le prix de vente est inférieur à 5 000 €)
- des cessions aux musées ;
- des cessions aux bibliothèques publiques ;
- des dons d'oeuvres d'art en paiement de droits de succession (dations) ;
- des exportations par les artistes de leurs oeuvres ;
- des ventes faites à un service public d'archives ou à une collectivité publique ;
- des ventes d'oeuvres d'art réalisées en France par un contribuable non résident.
Quelle fiscalité ?
Pour tous ces biens (métaux précieux compris), le vendeur peut cependant opter, à la place de la taxation forfaitaire, pour le régime fiscal classique des plus-values relatives aux cessions de meubles. Cette option est intéressante si le bien est détenu depuis plus de 12 ans puisque dans ce cas, la plus-value est totalement exonérée : elle bénéficie en effet d'un abattement de 10% par année de possession, au-delà de la 2e.