Le département des Alpes-Maritimes, dont les ressources étaient ces dernières années constituées pour près d'un tiers par les droits de mutation en matière immobilière, table pour 2009 sur une baisse d'environ 20% de ces recettes, a indiqué jeudi Eric Ciotti, président de l'assemblée départementale.
"Depuis novembre, la courbe des droits de mutation est désespérément orientée à la baisse", a déclaré M. Ciotti (UMP) lors de la présentation du budget 2009 de la collectivité.
Ce budget prévoit en conséquence une diminution en recettes de 72 millions des droits de mutation, soit une baisse d'environ 20%. Cette ressource, qui constituait 30% des recettes de fonctionnement du département en 2008, faisait des Alpes-Maritimes l'un des conseils généraux les mieux dotés en la matière. Les droits de mutation représentent en moyenne 11% des recettes des départements français.
Malgré ce "choc budgétaire", Eric Ciotti a présenté un budget de 1,431 milliard d'euros, en hausse de 3% par rapport à 2008, incluant un "plan de relance" de 400 millions d'euros d'investissement. En plus des réalisations déjà planifiées, ce programme est constitué pour environ un tiers de projets dont la mise en chantier est avancée à 2009.
Ce programme sera notamment financé par une hausse de la fiscalité de 15%, apportant 45 millions d'euros supplémentaires, et par le versement de 32 millions d'euros de la part de l'Etat au titre de la mesure de remboursement anticipé de la TVA.