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DOCUMENT ANNUEL D'INFORMATION
Edité par la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée -
Société Coopérative à Capital variable, agréée en tant qu'établissement
de crédit - 440 242 469 RCS Nantes - Société de courtage d'assurance - N°
TVA FR 57 440 242 469 - Siège soci al : Route de Paris - 44949 Nantes Cedex 9
Ce document annuel dinformation est établi en application de larticle
451 - 1 - 1 du code monétaire et financier et de larticle 222 -
7 du règlement général de lAMF
Le document annuel d'information ci-dessous recense les informations publiées
ou rendues publiques du 1er avril 2014 au 10 avril 2015 par la Caisse Régionale
Atlantique Vendée pour satisfaire aux obligations législatives ou
réglementaires en matière d'instruments financiers, d'émetteurs d'instruments
financiers et de marchés d'instruments financiers.
1. prospectus et note d'opération
Publié sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée
(www.ca-atlantique-vendee.fr - rubrique Votre Caisse régionale > Informations
Financières) et déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers.
Date de
Publication Nature des documents
05.06.2014 Prospectus relatif aux émissions de parts sociales -
Visa AMF n° 14-272
2. Communiqués
Publiés sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée
(www.ca-atlantique-vendee.fr - rubrique Votre Caisse régionale > Informations
Financières) et déposés auprès de l'Autorité des Marchés Financiers via le
diffuseur agréé " Les Echos Wire".
Dates de
Publication Nature des documents
10.04.2015 Liste des Caisses Locales affiliées au Crédit Agricole Atlantique
Vendée - Mise à jour avril 2015
02.04.2015 Rapport financier annuel 2014
(Publication annuelle incluant le rapport du Président sur les
procédures de contrôle interne, les rapports des Commissaires aux
comptes et le communiqué relatif aux honoraires des Commissaires
aux comptes)
02.04.2015 Modalités de mise à disposition du Rapport Financier annuel 2014
20.03.2015 Descriptif du programme de rachat des CCI du Crédit Agricole
Atlantique Vendée devant être autorisé par l'Assemblée Générale
Mixte du 31 mars 2015
16.03.2015 Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à
l'Assemblée Générale Mixte du 31 mars 2015
02.02.2015 Communiqué financier sur les résultats de la Caisse régionale
au 31 décembre 2014
09.01.2015 bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit
Agricole Atlantique Vendée au 31 décembre 2014
27.10.2014 Information financière trimestrielle au 30 septembre 2014 :
résultats de la Caisse régionale
29.08.2014 Rapport financier semestriel au 30 juin 2014
29.08.2014 Modalité de mise à disposition du rapport financier semestriel
au 30 juin 2014
28.07.2014 Communiqué financier sur les résultats de la Caisse Régionale
au 30 juin 2014
07.07.2014 Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit
Agricole Atlantique Vendée au 30 juin 2014
28.04.2014 Information financière trimestrielle au 31 mars 2014 : résultats
de la Caisse Régionale
10.04.2014 Liste des Caisses Locales affiliées au Crédit Agricole Atlantique
Vendée
10.04.2014 Document annuel d'informations 2014 du Crédit Agricole Atlantique
Vendée
3. Autres publications
* Publiées sur le site internet de la Caisse régionale
(www.ca-atlantique-vendee.fr - rubrique Votre Caisse régionale > Informations
financières)
Nature des documents
- Déclarations hebdomadaires des transactions sur Certificats Coopératifs
d'Investissements propres
- Avis de réunion au Balo et documents destinés à être présentés à l'Assemblée
* Transmises à l'Autorité des Marchés Financiers
Nature des documents
Récapitulatifs mensuels des transactions sur Certificats Coopératifs
d'Investissements propres
4. Publications effectuées au BALO
Dates de
publications Nature des documents
04.03.2015 Bulletin n° 27 Avis de réunion valant avis de convocation à
l'Assemblée Générale Mixte du 31 mars 2015
16.05.2014 Bulletin n° 59 Rapport des Commissaires aux comptes sur les
comptes annuels et les comptes consolidés
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