Document annuel d'information 2015 - Crédit Agricole Atlantique Vendée | Bourse Reflex
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Document annuel d'information 2015 - Crédit Agricole Atlantique Vendée

Vendredi 17 Avr 2015 à 11:00

PR Newswire/Les Echos/

DOCUMENT ANNUEL D'INFORMATION

Edité par la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée -
Société Coopérative à Capital variable, agréée en tant qu'établissement
de crédit - 440 242 469 RCS Nantes - Société de courtage d'assurance - N°
TVA FR 57 440 242 469 - Siège soci al : Route de Paris - 44949 Nantes Cedex 9

Ce document annuel d’information est établi en application de l’article
451 - 1 - 1 du code monétaire et financier et de l’article 222 -
7 du règlement général de l’AMF

Le document annuel d'information ci-dessous recense les informations publiées
ou rendues publiques du 1er avril 2014 au 10 avril 2015 par la Caisse Régionale
Atlantique Vendée pour satisfaire aux obligations législatives ou
réglementaires en matière d'instruments financiers, d'émetteurs d'instruments
financiers et de marchés d'instruments financiers.

1. prospectus et note d'opération

Publié sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée
(www.ca-atlantique-vendee.fr - rubrique Votre Caisse régionale > Informations
Financières) et déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers.

Date de
Publication Nature des documents
05.06.2014 Prospectus relatif aux émissions de parts sociales -
Visa AMF n° 14-272

2. Communiqués

Publiés sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée
(www.ca-atlantique-vendee.fr - rubrique Votre Caisse régionale > Informations
Financières) et déposés auprès de l'Autorité des Marchés Financiers via le
diffuseur agréé " Les Echos Wire".

Dates de
Publication Nature des documents
10.04.2015 Liste des Caisses Locales affiliées au Crédit Agricole Atlantique
Vendée - Mise à jour avril 2015
02.04.2015 Rapport financier annuel 2014
(Publication annuelle incluant le rapport du Président sur les
procédures de contrôle interne, les rapports des Commissaires aux
comptes et le communiqué relatif aux honoraires des Commissaires
aux comptes)
02.04.2015 Modalités de mise à disposition du Rapport Financier annuel 2014
20.03.2015 Descriptif du programme de rachat des CCI du Crédit Agricole
Atlantique Vendée devant être autorisé par l'Assemblée Générale
Mixte du 31 mars 2015
16.03.2015 Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à
l'Assemblée Générale Mixte du 31 mars 2015
02.02.2015 Communiqué financier sur les résultats de la Caisse régionale
au 31 décembre 2014
09.01.2015 bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit
Agricole Atlantique Vendée au 31 décembre 2014
27.10.2014 Information financière trimestrielle au 30 septembre 2014 :
résultats de la Caisse régionale


29.08.2014 Rapport financier semestriel au 30 juin 2014
29.08.2014 Modalité de mise à disposition du rapport financier semestriel
au 30 juin 2014
28.07.2014 Communiqué financier sur les résultats de la Caisse Régionale
au 30 juin 2014
07.07.2014 Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit
Agricole Atlantique Vendée au 30 juin 2014
28.04.2014 Information financière trimestrielle au 31 mars 2014 : résultats
de la Caisse Régionale
10.04.2014 Liste des Caisses Locales affiliées au Crédit Agricole Atlantique
Vendée
10.04.2014 Document annuel d'informations 2014 du Crédit Agricole Atlantique
Vendée

3. Autres publications

* Publiées sur le site internet de la Caisse régionale
(www.ca-atlantique-vendee.fr - rubrique Votre Caisse régionale > Informations
financières)

Nature des documents

- Déclarations hebdomadaires des transactions sur Certificats Coopératifs
d'Investissements propres

- Avis de réunion au Balo et documents destinés à être présentés à l'Assemblée

* Transmises à l'Autorité des Marchés Financiers

Nature des documents

Récapitulatifs mensuels des transactions sur Certificats Coopératifs
d'Investissements propres

4. Publications effectuées au BALO

Dates de
publications Nature des documents

04.03.2015 Bulletin n° 27 Avis de réunion valant avis de convocation à
l'Assemblée Générale Mixte du 31 mars 2015
16.05.2014 Bulletin n° 59 Rapport des Commissaires aux comptes sur les
comptes annuels et les comptes consolidés

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