Communiqué de presse
le 6 août 2009
La Société Générale a reçu de l'Autorité des Marchés Financiers (AMF) une lettre d'observation à la suite de l'enquête que l'Autorité avait ouverte en janvier 2008 sur l'information financière et le marché du titre Société Générale. Cette lettre clôt la procédure diligentée par l'AMF. Elle n'ouvre pas de procédure devant la Commission des sanctions.
D'autre part, la Société Générale a été informée par Robert Day, administrateur du Groupe, et Jean Pierre Mustier, membre du Comité Exécutif, de leur réception d'une lettre de griefs ouvrant une procédure devant la Commission des sanctions de l'AMF pour manquement d'initié. Ces griefs sont contestés par Robert Day et Jean-Pierre Mustier.
Le Groupe ne commente pas les procédures individuelles en cours.
En ce qui concerne Jean Pierre Mustier, le Groupe confirme qu'il avait été convenu qu'à la conclusion de l'opération de rapprochement entre SGAM et CAAM et au plus tard le 31 décembre 2009, celui-ci quitterait le Groupe. Compte tenu de la procédure AMF en cours, Jean-Pierre Mustier a souhaité, dans l'intérêt du Groupe, anticiper ce départ et a remis sa démission, qui a été acceptée.
Le Groupe souhaite rendre un hommage appuyé au très grand dévouement dont Jean Pierre Mustier a fait preuve au cours de ces 22 dernières années.
Société Générale
Société Générale est l'un des tout premiers groupes de services financiers de la zone euro. Avec 163 000 personnes dans le monde, son activité se concentre autour de trois grands métiers :
- Réseaux de détail & Services financiers qui comptent plus de 30 millions de clients particuliers en France et à l'international.
- Gestions d'actifs & Services aux investisseurs, où le Groupe compte parmi les principales banques de la zone euro avec 2 762 milliards d'euros en conservation et 332 milliards d'euros sous gestion à fin mars 2009.
- Accompagnant ses clients dans de nombreux secteurs, la Banque de financement & d'investissement, Société Générale Corporate & Investment Banking offre des solutions sur mesure en s'appuyant sur son expertise globale en matière de banque d'investissement, de financements et d'activités de marchés.
Société Générale figure dans 3 indices internationaux de développement durable : FTSE4good, ASPI et Ethibel. www.societegenerale.com
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[CN#157009]
