MISE A DISPOSITION DES DOCUMENTS PREPARATOIRES A L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 30 JUIN 2016
Mesdames, Messieurs les actionnaires,
Nous vous informons que notre Assemblée Générale Ordinaire Annuelle aura lieu le 30 juin 2016, à 18 heures (accueil des actionnaires à partir de 17h15), au Domaine de la Source 69270 à St Romain au Mont d'Or.
L'avis de réunion valant avis de convocation, incluant l'intégralité du texte des résolutions et les principales modalités de participation et de vote à l'assemblée, a été publié le 25 mai 2016 au BALO. Il est consultable sur le site du BALO à l'adresse suivante :
https://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/balo/pdf/2016/0525/201605251602479.pdf
(N.B. : nouvelle adresse de CM-CIC : 3, allée de l'Etoile 95014 Cergy-Pontoise)
L'avis de convocation a également été publié le 4 juin 2016 dans le journal d'annonces légales du Tout Lyon.
Les documents prévus, notamment, par les articles L 225-115 et R225-83 du code de commerce sont tenus à votre disposition dans les délais légaux auprès de :
> CIC c/o CM-CIC Titres, 3, allée de l'Etoile 95014 Cergy-Pontoise, par courrier.
ou de :
> ARTPRICE.COM
- par courrier au siège social : Domaine de la Source 69270 St Romain au Mont d'Or,
ou
- par email : ag@artprice.com
Le formulaire de vote est disponible sur le site d'Artprice.com à l'adresse suivante : http://serveur.serveur.com/Press_Release/2016_communication_financiere.html
Le rapport financier 2015 peut être consultés sur le site d'Artprice.com et sur le site d'actusnews à l'adresse suivante :
http://serveur.serveur.com/Press_Release/2016_pdf/artprice-rapport-financier-annuel.pdf
http://www.actusnews.com/documents_communiques/ACTUS-0-43929-artprice-rapport-financier-annuel.pdf
Nous vous informons que le nombre total d'actions et de droits de vote composant le capital d'Artprice à la date de la publication de l'avis de réunion étaient les suivants :
Nombre total d'actions composant le capital social | Nombre total de droits de vote théoriques* | Nombre total de droits de vote réels* |
6 651 515 | 8 751 416 | 8 751 416 |
(*) Toutes les actions de la société disposent des mêmes droits de vote à l'exception des actions auto-détenues qui perdent leur droit de vote et des actions détenues sous la forme nominative depuis plus de 2 ans qui bénéficient de droits de vote double.