Le Tribunal de grande instance de Nanterre dans les Hauts-de-Seine a condamné l'opérateur Bouygues Telecom à démonter une antenne-relais de téléphonie mobile à Tassin-la-demi-Lune, une commune du Rhône. Pour la justice, cette installation représenterait un "risque potentiel sur la santé".
C'est une grande première en France qui pourrait faire jurisprudence. Des juges viennent d'exiger le démontage d'une antenne-relais, sur le principe de précaution. L'avocat des parties civiles, Me Richard Forget, qui révèle cette information, ajoute que jugement qui remonte au 18 septembre dernier a également condamné l'opérateur de téléphonie mobile à verser 3.000 euros à chacun des trois couples riverains de l'antenne pour "exposition à risque sanitaire".
Le tribunal a précisé que le démontage de l'antenne devrait être effectué "dans un délai de 4 mois après le significatif du jugement, sous astreinte de 100 euros par jour de retard". Pour l'avocat, le tribunal a fait valoir le principe de précaution dans son jugement, considérant qu'il existe "un risque potentiel sur la santé des riverains".
Bouygues Telcom devrait faire appel
Cette décision pourrait représenter un vrai séisme chez les opérateurs télécom. Pointées du doigt de plus en plus souvent par des riverains inquiets pour leur santé, les ondes émises par les antennes-relais suscitent une inquiétude grandissante. Les associations écologistes particulièrement vigilantes sur cette question pourraient profiter de cette brèche pour mettre la pression sur les grands acteurs du secteur.
De son côté, Bouygues Telecom a précisé à l'AFP qu'il ferait vraisemblablement appel de la décision.
