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COMMUNIQUE DE PRESSE
La justice américaine se prononce en faveur de Sanofi US dans le litige
Eloxatine(r)
- Maintien de l'exclusivité d'Eloxatine(r) sur le marché américain jusqu'en
août 2012 -
Paris, France - Le 19 septembre 2011 - Sanofi (EURONEXT : SAN et NYSE : SNY)
annonce aujourd'hui que le Tribunal fédéral pour le district du New Jersey
(U.S. District Court for the District of New Jersey) a statué contre Sun
Pharmaceuticals dans le différend contractuel qui oppose Sanofi à Sun
Pharmaceutical Industries Ltd. à propos de certaines versions génériques
d'Eloxatine(r) (oxaliplatine).
Sun avait fait appel de la décision rendue par le tribunal en avril 2010 qui
demandait à Sun Pharmaceuticals et aux autres défendeurs de cesser de vendre
leurs versions génériques d'oxaliplatine non autorisées. La Cour d'appel des
Etats-Unis du Circuit Fédéral (U.S. Court of Appeals for the Federal Circuit -
CAFC) avait annulé la décision du tribunal en décembre 2010 et renvoyé
l'affaire devant le tribunal de district.
Suite à la décision du tribunal, Eloxatine(r) conserve son exclusivité sur le
marché américain jusqu'au 9 août 2012.
Sanofi considère qu'Eloxatine(r) est une OPTION thérapeutique importante pour
les professionnels de santé qui prennent en charge les patients atteints de
cancer colorectal.
A propos de Sanofi
Sanofi est un leader mondial et diversifié de la santé qui recherche,
développe et commercialise des solutions thérapeutiques centrées sur les
besoins des patients. Sanofi possède des atouts fondamentaux dans le domaine de
la santé avec sept plateformes de croissance : la prise en charge du diabète,
les vaccins humains, les produits innovants, les maladies rares, la santé grand
public, les marchés émergents, et la santé animale. Sanofi est coté à Paris
(EURONEXT : SAN) et à New York (NYSE : SNY).
Déclarations prospectives
Ce communiqué contient des déclarations prospectives. Ces déclarations ne
constituent pas des faits historiques. Ces déclarations comprennent des
projections et des estimations ainsi que les hypothèses sur lesquelles
celles-ci reposent, des déclarations portant sur des projets, des objectifs,
des intentions et des attentes concernant des résultats financiers, des
événements, des opérations, des services futurs, le développement de
produits et leur potentiel ou les performances futures. Ces déclarations
prospectives peuvent souvent être identifiées par les mots " s'attendre à ",
" anticiper ", " croire ", " avoir l'intention de ", " estimer " ou
" planifier ", ainsi que par d'autres termes similaires. Bien que la direction
de Sanofi estime que ces déclarations prospectives sont raisonnables, les
investisseurs sont alertés sur le fait que ces déclarations prospectives sont
soumises à de nombreux risques et incertitudes, difficilement prévisibles et
généralement en dehors du contrôle de Sanofi, qui peuvent impliquer que les
résultats et événements effectifs réalisés diffèrent significativement de ceux
qui sont exprimés, induits ou prévus dans les informations et déclarations
prospectives. Ces risques et incertitudes comprennent notamment les incertitudes
inhérentes à la recherche et développement, les futures données cliniques et
analyses, y compris postérieures à la mise sur le marché, les décisions des
autorités réglementaires, telles que la FDA ou l'EMA, d'approbation ou non, et
à quelle date, de la demande de dépôt d'un médicament, d'un procédé ou
d'un produit biologique pour l'un de ces produits candidats, ainsi que leurs
décisions relatives à l'étiquetage et d'autres facteurs qui peuvent affecter
la disponibilité ou le potentiel commercial de ces produits candidats,
l'absence de garantie que les produits candidats s'ils sont approuvés seront un
succès commercial, l'approbation future et le succès commercial d'alternatives
thérapeutiques, la capacité du Groupe à saisir des opportunités de
croissance externe ainsi que ceux qui sont développés ou identifiés dans les
documents publics déposés par Sanofi auprès de l'AMF et de la SEC, y compris
ceux énumérés dans les rubriques " Facteurs de risque " et " Déclarations
prospectives " du document de référence 2010 de Sanofi, qui a été déposé
auprès de l'AMF ainsi que dans les rubriques " Risk Factors " et " Cautionary
Statement Concerning Forward-Looking Statements " du rapport annuel 2010 sur
Form 20-F de Sanofi, qui a été déposé auprès de la SEC. Sanofi ne prend
aucun engagement de mettre à jour les informations et déclarations
prospectives sous réserve de la réglementation applicable notamment les
articles 223-1 et suivants du règlement général de l'Autorité des marchés
financiers.
Contacts :
Relations Presse Relations Investisseurs
Jean-Marc Podvin Sébastien Martel
Tél. : +33 (0) 1 53 77 4646 Tél. : +33 1 53 77 45 45
E-mail : mr@sanofi.com E-mail : ir@sanofi.com
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Lundi 19 Sep 2011 à 08:30
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