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Plus de 690 euros de taxe d’habitation pour un sans-domicile fixe

Mardi 16 Fév 2010 à 18:45
Plus de 690 euros de taxe d’habitation pour un sans-domicile fixe


Emile Busson, sans-domicile fixe depuis l’année 2000, a reçu une facture du centre des impôts de Chelles, lui réclamant une taxe d’habitation de plus de 690 euros, selon Le Parisien. Il a reçu une première lettre, arrivée chez sa mère, lors de l’été dernier. L’administration lui demandait à l’époque 612 euros. Dans la seconde lettre, arrivée le 10 janvier, le centre des impôts lui demande 692,89 euros. Au montant principal de 612 euros vient s’ajouter une majoration de 61 euros et vingt euros de frais de dossier.

Petite particularité : un acompte de 11 centimes aurait été versé. Emile Busson affirme qu’il n’a jamais versé ces onze centimes. Il affirme également qu’il est sans-domicile fixe depuis 2000. A cette époque, il a quitté sa femme, pour être logé chez un de ses amis, au Mont-Châlats, à Chelles, où il est resté deux ans. Il a ensuite pris une chambre d’hôtel à Vaires-sur-Marne, aux alentours de 2004-2005. Il a trouvé un petit boulot il y a quelques mois chez un commerçant à Torcy. Ce dernier affirme qu’Emile Busson « dort ici ou là chez des amis au gré des invitations ».
 
Emile Busson est surtout énervé car les courriers sont adressés à sa mère : « Je n’admets pas qu’on tracasse ma mère âgée de 89 ans pour des choses qui ne la concernent pas ». Le centre des impôts de Chelles reconnaît qu’il pourrait avoir commis une erreur : « Nous avons effectué des recherches et nous n’avons rien trouvé qui nous permette d’établir avec certitude que M.Busson est bien imposable. »

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